Déposée le 18 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DTP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRE PLURIELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-30 du 25 juillet 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DTP domicilié(e) 1 AVENUE EUGENE FREYSSINET - 78280 - GUYANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 893 251 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme Delphine BOY domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque TERRE PLURIELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3582880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DTP, Société par actions simplifiée - 1 AVENUE EUGENE FREYSSINET - 78280 - GUYANCOURT - France - SIREN 343893251
REGIMBEAU, Mme Delphine BOY - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-47
Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2018 n°2684042 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-12
Achat de matériel agricole, d'engrais et autres produits chimiques ou natures destinés à l'agriculture, l'horticulture et au jardinage ; achat de matériel médical.
Réalisation d'opérations de micro-financements par le biais d'organismes bancaires agréés.
Travaux de construction d'ouvrages permanents ou temporaires publics ou privés en tout genre (habitations, écoles, puits, silos,…) ; information en matière de construction, de supervision, de travaux de maçonnerie, de plâtrerie, de couverture, de plomberie ; démolition de constructions, entretien et réparation d'équipement mobilier ou immobilier.
Transport de personnes ou de marchandises ; entreposage de marchandises périssables ; distribution d'eau ou d'énergie ; location d'entrepôts.
Sciage de matériaux naturels ou artificiels ; services de couture, de retouche de vêtements ; services de meulage, de meulerie ; tri de déchets ou de matières premières de récupération (transformation) ; production d'énergie ; opérations de séchage de denrées.
Education, information et formation notamment dans les domaines de l'éducation, de la santé, de l'hygiène, de la protection de la nature et des animaux ; formation, notamment d'enseignants, d'éducateurs et d'infirmières ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels, éducatifs, notamment en relation avec la protection des personnes, de la nature et des animaux ; organisation et conduite de conférences ou séminaires à buts culturels ou éducatifs, en relation avec la protection des personnes, de la nature et des animaux ; mise à disposition de livres et matériel scolaire.
Préparation et exécution de projet pour la conservation, l'étude, la protection de la nature et de l'environnement ; conseils en relation avec ces services.
Services d'agriculture, d'horticulture, d'éco-agriculture et de reboisement ; service de conseils en matière de reboisement, d'éco-agriculture, et d'horticulture ; location de matériel agricole, d'engrais et autres produits chimiques ou natures destinés à l'agriculture, l'horticulture et au jardinage ; location de matériel médical ; services d'assistance et d'information en matière de santé ou d'hygiène aux personnes et au animaux.
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